Comité Social Territorial CLM à HCU

ODJ:

1. Direction des ressources humaines – approbation du compte rendu du comité social territorial du 30 mars 2023
2. Direction des ressources humaines – approbation du compte rendu du comité social territorial du 13 avril 2023
3. Direction des ressources humaines – projet de délibération portant sur le forfait mobilité durable
4. Direction des ressources humaines -projet de délibération portant sur le tableau des emplois des agents de Caen la mer
5. Direction générale adjointe ressources -projet de délibération portant sur la convention globale de service pour le groupement d’intérêt public du Millénaire de Caen
6. Direction des ressources humaines – direction générale des services – bilan 2002/2023 du dispositif signalements des situations de violence et de harcèlement
7. Direction de la mobilité – direction des ressources juridiques et de la commande publique – service maitrise d’ouvrage des mobilités – rapport de présentation du projet de délégation de service public pour la gestion des parcs de stationnement en ouvrage et en enclos sous la forme d’un contrat de concession
8. Direction des espaces verts et biodiversité – service végétal et patrimoine – service espaces verts – évolution de l’organisation
9. Département espaces publics – évolution de l’organisation : mise en place d’un coordonnateur grands projets espace public
10. Département des espaces publics – convention de mise à disposition descendantes de services – modification des modalités de mise à disposition de
    services communautaires pour l’exercice d’activités communales
11. Direction du développement économique, emploi, économie sociale et solidaire et tourisme – évolution de l’organisation
12. Direction de la culture – Conservatoire & Orchestre de Caen – rentrée pédagogique 23-24
13. Direction habitat – évolution du service habitat social et gens du voyage – reprise en régie de l’aire de Ouistreham